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SIT Group contact at srv1-sitgroup.com
Fri Sep 17 02:06:38 UTC 2010


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«Ce courriel et les documents qui y sont attaches peuvent contenir des informations confidentielles. 
Si vous n'êtes pas le destinataire escompte, merci d'en informer l'expéditeur immédiatement et de détruire ce courriel ainsi que tous les documents attaches de votre système informatique. Toute divulgation, copie du présent courriel et des documents attaches sans autorisation préalable de son émetteur est interdite.

This e-mail and any attached documents may contain confidential or proprietary information. If you are not the intended recipient, please advise the sender immediately and delete this e-mail and all attached documents from your computer system. Any unauthorized disclosure, or copying hereof is prohibited.”
Ce courriel commercial est conforme à la législation en vigueur et aux délibérations de la CNIL des 22 et 30 mars 2005 sur la prospection par courrier électronique dans le cadre professionnel. Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier mille neuf cent soixante dix huit, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification des données nominatives vous concernant. 
Le présent message est en parfait respect avec la déontologie et les bonnes pratiques de la communication par marketing direct électronique. Conformément à la législation en vigueur et des différents rectificatifs légaux, vous disposez d'un plein droit d'accès, de modifications ou de suppression des données personnelles vous concernant. Vous pouvez à tout moment exercer se droit sur demande écrite ou via notre espace prévu à cet effet. Conformément à la loi Informatique et libertés, vous pouvez vous désabonner à tout moment. Pour toute autre demande n'hésitez pas à nous écrire (Afin de faciliter le traitement de votre envoi, précisez votre demande dans l'objet et le corps du message). 
Loi nº 78-17 du 6 Janvier mille neuf cent soixante dix huit, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés : Toute personne physique a le droit de s'opposer, pour des motifs légitimes, à ce que des données à caractère personnel la concernant fassent l'objet d'un traitement. Elle a le droit de s'opposer, sans frais, à ce que les données la concernant soient utilisées à des fins de prospection, notamment commerciale, par le responsable actuel du traitement ou celui d'un traitement ultérieur. Les dispositions du premier alinéa ne s'appliquent pas lorsque le traitement répond à une nécessité légale ou lorsque l'application de ces dispositions a été écartée par une disposition expresse de l'acte autorisant le traitement de la publicité par voie électronique. 
Art 38 : Toute personne physique a le droit de s'opposer, pour des motifs légitimes, à ce que des données à caractère personnel la concernant fassent l'objet d'un traitement. Elle a le droit de s'opposer, sans frais, à ce que les données la concernant soient utilisées à des fins de prospection, notamment commerciale, par le responsable actuel du traitement ou celui d'un traitement ultérieur. Les dispositions du premier alinéa ne s''appliquent pas lorsque le traitement répond à une obligation légale ou lorsque l'application de ces dispositions a été écartée par une disposition expresse de l'acte autorisant le traitement. 
 
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