Bonjour...
J'ai un peu travaillé sur le document et joint la version .5 à ce message.
>> - L' article 3 est inutile pour moi, aucun interet.
> Je ne pense pas que ce soit inutile, mais plutôt à formuler autrement.
Comment ?
En effet, j'ai eu beau y réfléchir, je ne sais pas à quoi je pensais
quand j'ai écrit ça :) Toutefois, préciser la durée de vie ne me semble
pas superflu (à titre de comparaison, dans les status d'une sarl on
précise que la durée de vie est de 99ans, bien qu'il s'agisse d'une
restriction de durée de vie législative)
>> - L' article 9.3.3 impose qu'on convoque une
assemblé générale pour
>> une demande de 10% des membres, cela me semble trop peu, 20% ou 25%
>> me semblerait mieux
Pourquoi pas.
C'est fait, passé à 25% ; un quart des membres ça me semble
bien.
En dehors des points suscités :
- j'ai remplacé "Assemblée Générale" par "Assemblée Générale
Ordinaire"
dans beaucoup de cas, afin d'être plus précis,
- j'ai supprimé les deux endroits en dehors du point de l'article 9 qui
parlaient de bulletins secrets, j'ai pensé que ça faisait redondance
(§13.1.1 et §14.5),
- j'ai procédé à un remaniement mineur de syntaxe (§1.5)
- §8.3 : ajout de l'infraction au règlement intérieur
- §10.6 : ajout des statuts
Sur un plan plus 'technique' :
- mise en page refaite (utilisation des styles et listes numérotées,
afin de permettre facilement le remaniement, l'ajout ou la suppression
de paragraphes)
- passage de la ville en 'variable', s'il est besoin de la changer, il
suffit de modifier le champ adéquat dans les propriétés du document (il
existe un système de variables dans OOo mais je n'ai pas su m'en servir...)
- gestion des paragraphes solidaires (sur ma version imprimée, plusieurs
points étaient coupés en plein milieu)
Et enfin, quelques questions :
- le vote électronique ne risque-t-il pas d'engendrer des problèmes
techniques ?
- ne faut-il pas énoncer les modalités de convocation des Assemblées
Générales Extraordinaires ? (si elles sont les mêmes que celles des AGO,
au moins faire référence au paragraphe qui les décrit)
- ne faut-il pas également aborder le sujet de la mise à disposition du
règlement intérieur ?
Voilà, ce sera tout pour aujourd'hui ;)
Bonne journée,
Johan